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Arrêté
11
Autre
3
Avenant
2
Convention
26
Décision
120
Instruction
2
Note
8
Thématique
Aviation civile
172
Mots clés
Aérodrome
4
Aéronef
14
Circulation aérienne
11
Document opposable
2
Gaz à effet de serre (GES)
8
Organisation des services
88
Personnel navigant
1
Ressource humaine
12
Transport aérien
4
Année de publication
2022
172
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2022
172 documents trouvés
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Publié le : 01-01-2022
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et RTC (Remote Tower Center).
TRAA2139152X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 01-01-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 31 décembre 2021 entre la Direction de la Sécurité de l’aviation Civile Sud-Ouest et le secrétariat inter-régional Sud-Ouest.
TRAA2137302X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 31-12-2021
Date de publication : 01-01-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 27 décembre 2021 entre la Direction des Services de la Navigation Aérienne – Echelon central et le secrétariat inter-régional Sud-Ouest.
TRAA2138925X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-12-2021
Date de publication : 01-01-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 27 décembre 2021 entre l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile et le secrétariat inter-régional Grand Paris.
TRAA2137341X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-12-2021
Date de publication : 01-01-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 27 décembre 2021 entre la Direction des Services de la Navigation Aérienne et le secrétariat inter-régional Grand Paris.
TRAA2137346X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-12-2021
Date de publication : 01-01-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 28 décembre 2021 entre le service d’Etat de l’aviation civile des îles Wallis et Futuna et le secrétariat inter-régional SIR Grand Paris.
TRAA2137826X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 28-12-2021
Date de publication : 01-01-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 27 décembre 2021 entre la Direction des Services de la Navigation Aérienne – Echelon central et le secrétariat inter-régional Sud.
TRAA2138919X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-12-2021
Date de publication : 01-01-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 27 décembre 2021 entre la Direction des Services de la Navigation Aérienne – Echelon central et le secrétariat inter-régional Sud-Est.
TRAA2138922X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-12-2021
Date de publication : 01-01-2022
Document principal
Publié le : 05-01-2022
Décision du 16 décembre 2021 établissant, en application de l’article 14.1 du règlement (CEE) n°95/93 modifié, une procédure de suspension manuelle des plans de vol sans créneaux horaires sur l’aéroport de Figari-Sud-Corse pendant les périodes de coordination à compter de la saison aéronautique d’été 2022.
TRAA2131888S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-12-2021
Date de publication : 05-01-2022
Document principal
Décision n° 220001 du 1er janvier 2022 portant délégation de signature(Service national d’ingénierie aéroportuaire).
TRAA2139155S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-01-2022
Date de publication : 05-01-2022
Document principal
Publié le : 06-01-2022
Décision du 16 décembre 2021 établissant, en application de l’article 14.1 du règlement (CEE) n°95/93 modifié, une procédure de suspension manuelle des plans de vol sans créneaux horaires sur l’aéroport de Cannes-Mandelieu pendant les périodes de coordination à compter de la saison aéronautique d’été 2022.
TRAA2131890S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-12-2021
Date de publication : 06-01-2022
Document principal
Décision du 4 janvier 2022 portant désignation du référent déontologue de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2200354S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-01-2022
Date de publication : 06-01-2022
Document principal
Publié le : 08-01-2022
Note du 28 décembre 2021 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA2138889N
Aviation civile
Note
Date de signature : 28-12-2021
Date de publication : 08-01-2022
Document principal
Publié le : 12-01-2022
Décision du 30 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central). (Abrogée par la décision du 25 janvier 2022 TREA2201798S - BO du 27/01/2022).
TREA2139258S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-12-2021
Date de publication : 12-01-2022
Document principal
Publié le : 14-01-2022
Convention de délégation de gestion du 10 janvier 2022 entre le Service National d’Ingénierie Aéroportuaire et le secrétariat inter-régional Grand Paris.
TRAA2137349X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 10-01-2022
Date de publication : 14-01-2022
Document principal
Décision du 11 janvier 2022 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Bordeaux-Léognan-Saucats.
TREA2201048S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-01-2022
Date de publication : 14-01-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 12 janvier 2022 entre la Direction du Transport Aérien et le secrétariat inter-régional Grand Paris.
TRAA2137344X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 12-01-2022
Date de publication : 14-01-2022
Document principal
Décision du 29 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane).
TREA2139012S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-12-2021
Date de publication : 14-01-2022
Document principal
Publié le : 15-01-2022
Décision du 11 janvier 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2200234S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-01-2022
Date de publication : 15-01-2022
Document principal
Décision du 29 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane)-(TREA2139016S).
TREA2139016S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-12-2021
Date de publication : 15-01-2022
Document principal
Publié le : 21-01-2022
Convention de délégation de gestion du 17 janvier 2022 entre la sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion et le secrétariat inter-régional Grand Paris.
TRAA2201721X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 17-01-2022
Date de publication : 21-01-2022
Document principal
Publié le : 22-01-2022
Convention de délégation de gestion du 19 janvier 2022 entre la Sous-Direction des compétences et des ressources humaines et le secrétariat interrégional Grand Paris.
TRAA2201960X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 19-01-2022
Date de publication : 22-01-2022
Document principal
Publié le : 25-01-2022
Décision du 19 janvier 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2201895S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-01-2022
Date de publication : 25-01-2022
Document principal
Publié le : 27-01-2022
Décision du 25 janvier 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2201798S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-01-2022
Date de publication : 27-01-2022
Document principal
Décision du 19 janvier 2022 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien et du service de la navigation aérienne océan Indien.
TREA2201899S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-01-2022
Date de publication : 27-01-2022
Document principal
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